Développement de Médicaments Génériques & Formulations Galéniques Innovantes

Select your language

Choisissez votre langue

Mentions légales


Editeur du site
CLL Pharma
Nice Premier – Arénas
455 Promenade des Anglais
06299 Nice Cedex 3
France
Tel : +33 (0) 4 93 21 85 60
Société Anonyme au capital 4 613 814 € inscrite au R.C.S. de Nice sous le numéro 400 357 687

Directeur de Publication
Claude Laruelle

Hébergement du site

TAS France
1300 route des Crêtes
WTC1, Bat. K
06560 Sophia Antipolis – Valbonne
France
Tel : +33 (0) 825 56 34 00

1. Objet du site
Les informations contenues et diffusées sur ce site (ci-après le "Site") ont pour objet de vous renseigner sur CLL Pharma, ses produits, ses technologies et son organisation.

Ces informations ne sont données qu’à titre indicatif. Elles peuvent être modifiées sans préavis et ne présentent aucune valeur contractuelle. Par ailleurs des produits et/ou des technologies peuvent ne pas être disponibles dans certains pays ou soumis à certaines conditions d’exploitation. Il convient donc de contacter directement CLL Pharma pour obtenir des renseignements sur ces produits et/ou technologies. Le Site ne peut donc être considéré comme constituant une offre contractuelle.

2. Limitations de Responsabilité
CLL Pharma ne pourra être tenu pour responsable de tous préjudices directs ou indirects résultant de l'utilisation du Site, et ce quelle qu'en soit les causes, notamment CLL Pharma n’apporte aucune garantie concernant l’exhaustivité, la précision ou la mise à jour des informations diffusées sur le Site.

3. Propriété intellectuelle
Le contenu du Site, notamment, mais non exclusivement, les textes et représentations graphiques sont la propriété exclusive de CLL Pharma. Aucun élément composant le Site ne peut être reproduit, modifié, transféré, utilisé ou exploité de quelque façon que ce soit, pour tout usage public ou commercial, qu’avec l’autorisation écrite et préalable de CLL Pharma.

4. Exercice du droit d’accès
CLL Pharma n’utilisera pas les données personnelles vous concernant que vous pourriez lui communiquer au moyen de la messagerie électronique. Ces données seront exclusivement utilisées pour répondre le plus efficacement possible à vos demandes. Conformément à la loi n°2004-0801 du 6 août 2004 modifiant la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous bénéficiez d'un droit d'accès, de rectification ou d'opposition sur les données nominatives collectées qui vous concernent. Pour cela, vous pouvez vous adresser par courrier à CLL Pharma, Nice Premier – Arénas, 455 Promenade des Anglais, 06299 Nice Cedex 3, France.

5. Droit applicable et Juridiction Compétente
Le Site et son contenu sont régis par le droit français. Tout litige éventuel se rapportant au Site ou à son contenu sera soumis à la compétence des tribunaux de Nice (France).